Mentions légales
Ce site est l’entière propriété de la Mutualité Française Aisne – Nord – Pas de Calais SSAM.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Directeur de publication : Christophe BERTIN
Site édité par :
Mutualité Française Aisne – Nord – Pas de Calais SSAM
Parc Eurasanté – Epi de Soil – 970-990 Avenue Eugène Avinée – CS 60006 – 59373 LOOS
Forme juridique : Union Mutualiste régie par le Code de la Mutualité
SIREN : 783 712 045
Adresse courrier électronique : communication@mut-anpdc.fr
Tél : 03 20 58 10 00
Hébergement :
OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France
Tél. +33 (0)8 99 70 17 61
Données personnelles
Vous disposez d’un droit d’accès à vos données, ainsi qu’un droit de rectification, d’un droit à la portabilité de vos données et d’un droit de limitation du traitement de vos données et de suppression de celle-ci.
Pour exercer ce droit vous pouvez nous écrire à l’adresse postale suivante : Service Marketing – Mutualité Française Aisne – Nord – Pas de Calais SSAM – 970-990 Avenue Eugène Avinée CS 60006 – 59373 LOOS ou via l’adresse courriel rgpd@mut-anpdc.fr
Votre demande doit préciser vos « nom, prénom, adresse postale », être signée et être accompagnée de la copie d’un titre d’identité portant votre signature. Le traitement des demandes intervient dans un délai maximum d’un mois suivant la date de réception de la demande.
Les informations que vous communiquez par les formulaires présents sur le site feelvie-optique.fr, sont nécessaires pour répondre à votre demande et sont destinées aux services en charge d’y répondre à des fins de suivi de celle-ci.
La Mutualité Française Aisne – Nord Pas de Calais SSAM dispose d’une charte de confidentialité des données personnelles conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi du 6 aout 2004 et le Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016. Vous pouvez la consulter en accédant à la section « charte de confidentialité des données personnelles ».
Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français et les Tribunaux de Lille sont seuls compétents.